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Mots-clés : "Commune"  Supprimer le critère de tri
auteur : Tours, corps de ville  Supprimer le critère de tri
Résultats  16 Documents
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Page: 1
Auteur (2)
Joubert, greffier en l'élection de Tours (1)
Tours, corps de villeSupprimer le critère de tri
Date (4)
Lieu (1)
Tours (16)
1Tours : 1556, 17 mars (n.s)  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Tours, corps de ville. Joubert, greffier en l'élection de Tours. 
 Forme de l'acte :  Registre de délibérations
 Type d'acte :  Correspondance administrative
 Dépôt, cote :  Amboise, AM Amboise, BB 6
 Collection :   
 Exemple d'occurrences :  
17 hits    
...probablement à la commune actuelle de Morand . —(...
...19) Correspondant aujourd'hui à la commune de Saint-Cyr-du-...
...Correspondant aujourd'hui à la commune de Dame-Marie-des-...
...Correspondant aujourd'hui à la commune de Villechauve . —(...
...Correspondant aujourd'hui à la commune de Saint-Ouen-les-...
...23) Correspondant aujourd'hui à la commune de Montreuil-en-...
...Correspondant probablement à la commune actuelle de Saint-...
...aujourd'hui à la commune de la Croix-en-Touraine . — (...
...aujourd'hui à la commune d' Athée-sur-Cher . — (...
...Correspondant aujourd'hui à la commune de Chisseaux . — (6)...
...aujourd'hui à la commune de Château-Renault . — (...
...8) Correspondant aujourd'hui à la commune de Noizay . — (...
...probablement à la commune actuelle de Chambray-lès-...
...Correspondant aujourd'hui à la commune de Saint-Laurent-en-...
...probablement à la commune actuelle de Monnaie . — (15) non-...
2Tours : 1480 (n. s.), 27 février  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Tours, corps de ville
 Forme de l'acte :  Registre particulier de comptes
 Type d'acte :  Compte
 Dépôt, cote :  Tours, AM Tours, CC reg. 44
 Collection :  Documents tourangeaux relatifs au repeuplement d’Arras, 1479-1483 
 Exemple d'occurrences :  
2 hits    
...Meulan-en-Yvelines , commune, dép. des Yvelines , canton...
...des Mureaux . — (4) Arras , commune, dép. Pas-de-Calais ....
3Tours : 1480 (n. s.), 27 février  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Tours, corps de ville
 Forme de l'acte :  Registre particulier de comptes
 Type d'acte :  Compte
 Dépôt, cote :  Tours, AM Tours, CC reg. 44
 Collection :  Documents tourangeaux relatifs au repeuplement d’Arras, 1479-1483 
 Exemple d'occurrences :  
2 hits    
...Meulan-en-Yvelines , commune, dép. des Yvelines , canton des...
...de juillet 1479. — (4) Arras , commune, dép. Pas-de-Calais ....
4Tours : 1480 (n. s.), 27 février  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Tours, corps de ville
 Forme de l'acte :  Registre particulier de comptes
 Type d'acte :  Compte
 Dépôt, cote :  Tours, AM Tours, CC reg. 44
 Collection :  Documents tourangeaux relatifs au repeuplement d’Arras, 1479-1483 
 Exemple d'occurrences :  
2 hits    
...3) Vitry-en-Artois , commune, dép. Pas-de-Calais , canton de...
...en 1479-1480. — (5) Amiens , commune, dép. de la Somme ....
5Tours : 1481 (n. s.), janvier  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Tours, corps de ville
 Forme de l'acte :  Registre particulier de comptes
 Type d'acte :  Compte
 Dépôt, cote :  Tours, AM Tours, CC reg. 45
 Collection :  Documents tourangeaux relatifs au repeuplement d’Arras, 1479-1483 
 Exemple d'occurrences :  
2 hits    
...3) Pour Arras , commune, dép. Pas-de-Calais . — (...
...4) Angers , ch. -l. de commune, dép. Maine-et-Loire ....
6Tours : 1445, 22 octobre  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Tours, corps de ville
 Forme de l'acte :  Registre particulier de comptes
 Type d'acte :  Compte
 Dépôt, cote :  Tours, AM Tours, CC reg. 29
 Collection :   
 Exemple d'occurrences :  
1 hit    
...Au chapitre des dépenses communes, on apprend que le peintre...
7Tours : 1446, 8 août  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Tours, corps de ville
 Forme de l'acte :  Registre particulier de comptes
 Type d'acte :  Compte
 Dépôt, cote :  Tours, AM Tours, CC reg. 29
 Collection :   
 Exemple d'occurrences :  
1 hit    
...Au chapitre des dépenses communes, on apprend que, durant le...
8Tours : 1461-1462  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Tours, corps de ville
 Forme de l'acte :  Registre particulier de comptes
 Type d'acte :  Compte
 Dépôt, cote :  Tours, AM Tours, CC reg. 36
 Collection :   
 Exemple d'occurrences :  
1 hit    
...Au chapitre "dépenses communes" de l'un des comptes de la...
9Tours : 1462, 8 octobre  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Tours, corps de ville
 Forme de l'acte :  Registre de délibérations
 Type d'acte :  Délibération de corps de ville
 Dépôt, cote :  Tours, AM Tours, BB reg. 12
 Collection :   
 Exemple d'occurrences :  
1 hit    
...Déclaration de création de la commune de Tours , à la suite...
10Tours : 1470 (n. s.), 8 janvier  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Tours, corps de ville
 Forme de l'acte :  Registre particulier de comptes
 Type d'acte :  Compte
 Dépôt, cote :  Tours, AM Tours, CC reg. 39
 Collection :   
 Exemple d'occurrences :  
1 hit    
...fol. 75 v, Despense commune ] A Jehan Belin , brodeur, la...
11Tours : 1472  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Tours, corps de ville
 Forme de l'acte :  Registre particulier de comptes
 Type d'acte :  Compte
 Dépôt, cote :  Tours, AM Tours, CC reg. 41
 Collection :   
 Exemple d'occurrences :  
1 hit    
...du chapitre des dépenses commune du registre des comptes de...
12Tours : 1473, 31 octobre  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Tours, corps de ville
 Forme de l'acte :  Registre particulier de comptes
 Type d'acte :  Compte
 Dépôt, cote :  Tours, AM Tours, CC reg. 41
 Collection :   
 Exemple d'occurrences :  
1 hit    
...Tours (chapitre "dépenses communes") dans lequel on apprentd...
13Tours : 1481  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Tours, corps de ville
 Forme de l'acte :  Registre particulier de comptes
 Type d'acte :  Compte
 Dépôt, cote :  Tours, AM Tours, CC reg. 45
 Collection :  Documents tourangeaux relatifs au repeuplement d’Arras, 1479-1483 
 Exemple d'occurrences :  
1 hit    
...pour cecy LX s. t. (1) Arras , commune, dép. Pas-de-Calais ,...
14Tours : 1481, 9 septembre  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Tours, corps de ville
 Forme de l'acte :  Registre de délibérations
 Type d'acte :  Délibération de corps de ville
 Dépôt, cote :  Tours, AM Tours, EE 3
 Collection :  Documents tourangeaux relatifs au repeuplement d’Arras, 1479-1483 
 Exemple d'occurrences :  
1 hit    
...assemblee en la maison commune de ladicte ville ou estoient...
15Tours : 1481, août  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Tours, corps de ville
 Forme de l'acte :  Registre particulier de comptes
 Type d'acte :  Compte
 Dépôt, cote :  Tours, AM Tours, CC reg. 45
 Collection :  Documents tourangeaux relatifs au repeuplement d’Arras, 1479-1483 
 Exemple d'occurrences :  
1 hit    
...l. XII s. VI d. t. (1) Arras , commune, dép. Pas-de-Calais ....
16Tours : 1482 (n. s.), 06 février  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Tours, corps de ville
 Forme de l'acte :  Registre particulier de comptes
 Type d'acte :  Compte
 Dépôt, cote :  Tours, AM Tours, CC reg. 45
 Collection :  Documents tourangeaux relatifs au repeuplement d’Arras, 1479-1483 
 Exemple d'occurrences :  
1 hit    
...XIII s. IIII d. t. (1) Arras , commune, dép. Pas-de-Calais ,...